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Propriétaire du site : Raphaële Fontvieille
Identification de l'entreprise : Raphaële Fontvieille - N° SIREN : 440849081
Contact : raf.font21@gmail.com
Tépléphone : 0672579134
Adresse : 4 Lotissement Sainte-Marguerite 13490 Jouques
Identification de l'entreprise : Raphaële Fontvieille - SIREN : 440849081
Code APE : 9003B
Site Internet : www.artbyraf.fr
Hébergeur : Wix.com Inc 500 Terry A François Blvd San Francisco CA 94158
Téléphone : +1 414-639-9034
Crédit textes et dessins présents sur le site https://www.artbyraf.fr : Raphaële Fontvieille
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L’utilisation du site https://www.artbyraf.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.artbyraf.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Raphaële Fontvieille, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://www.artbyraf.fr est mis à jour régulièrement par Raphaële Fontvieille. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3 - Description des services fournis
Le site https://www.artbyraf.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’art et activité professionnelle de Raphaële Fontvieille.
Raphaële Fontvieille s’efforce de fournir sur le site www.artbyraf.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://www.artbyraf.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.artbyraf.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4 - Propriété intellectuelle et contrefaçons
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8 - Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
9 - Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).